60 000 propriétaires menacés de faillite par les éoliennes
Vous êtes propriétaire et démarché pour une éolienne, ou vous avez signé un bail, ou encore il y a déjà une éolienne sur votre terrain? Alors lisez bien et faites lire ceci à vos enfants, à votre avocat ou à votre notaire.... Si votre commune s'en occupe, n'oubliez pas que vous êtes aussi contribuable... et si vous appréciez l'environnement, préservez le.
Les USA comptent 14 000 éoliennes
abandonnées, information dans "AmericanThinker" à l'occasion des
désastres environnementaux des gigantesques fermes éoliennes
dévastées de Kamaoa, de Tehachapi, et bien d'autres. Les sociétés qui
les possédaient se sont évanouies. Les recherches de responsabilité sont
difficiles ou impossibles. Ce
scandale encore peu connu arrive très vite en France car les techniques
utilisées sont les mêmes chez nous, puisque ce sont très souvent de
mêmes fonds de pension qui possèdent ces éoliennes. Les
propriétaires ont loué leurs terrains aux promoteurs éoliens qui leur
ont assuré tout prendre en charge et restituer le terrain « en l’état ».
Des élus locaux et parfois des fonctionnaires ont aussi "rassuré" ces
propriétaires aux côtés des promoteurs. Ils ignorent souvent que les
éoliennes sont en fait revendues dès leur mise en service et simplement
gérées par les promoteurs. Les promoteurs éoliens constituent pour
chaque projet des sociétés coquilles au capital minimum de quelques
milliers d’euros dont les actionnaires changent au fil des années, selon
des ramifications infinies en France et à l'étranger y compris dans les
paradis fiscaux. La recherche de toute responsabilité en cas de
problème risque de ne jamais aboutir. Alors
que la finance n'hésite pas à abandonner des entreprises avec du
personnel, il est encore plus facile d'abandonner des éoliennes.
Les
propriétaires subissent deux énormes menaces qui sont des bombes à
retardement sur leur patrimoine et leur situation personnelle. Ils
devraient faire relire leur bail par des experts ou des avocats
indépendants avant qu’il ne soit trop tard. Les jurisprudences les
menacent à chaque instant selon la règle « pollueur-payeur » qui frappe
le propriétaire des terrains.
La plupart du temps les contrats de
location de terrain signés avec les promoteurs éoliens l’ont été à
l’amiable, sans la présence d’un expert indépendant ou d’une association
agréée de consommateurs. Il existe d’ailleurs de nombreux doutes sur
la légalité de ces opérations par rapport à la législation sur la vente
à domicile par des professionnels rappelée par la DGCCRF. De
nombreux baux risquent d'être non valables en cas de litige.
Deux menaces importantes les concernent : tout
d’abord la défaillance pure et simple de la société avec laquelle ils
ont contracté, et donc des provisions de démantèlement qui les
couvrent. Malgré les dispositions légales contraignantes et le Code de
Commerce, la plupart de ces sociétés ne publient même pas leurs comptes.
De ce fait, il est souvent impossible de vérifier que les provisions
légales de démantèlement sont constituées. Plusieurs défaillances sont
déjà survenues.L'un des principaux promoteurs éoliens français ne vient
il pas de faire l'objet d'une opération financière atypique sur son parc
éolien, devenu la propriété majoritaire d'une curieuse banque
egyptienne jusqu'ici inconnue en Europe, et tout cela géré
depuis l'étranger ?
L'autre menace est dans les socles en béton dont les propriétaires restent à vie responsables
Par un subterfuge, le démantèlement est
prévu au ras du sol selon le Décret 2011-985 du 23 aout 2011. Mais cette
astuce occulte les obligations bien plus importantes et réelles des
articles L162-9 et suivants de la loi n° 2008-757 du 1er août 2008. Or
chaque éolienne nécessite 2 à 3000 tonnes de béton souterrain, parfois
plus. Ce béton et ses ferrailles sont d’importantes menaces de pollution
ou de perturbation du sol et des nappes phréatiques. A la moindre
alerte, à la moindre sommation, c’est donc le propriétaire du terrain et
non le promoteur éolien, qui sera recherché, par exemple par la police
de l’eau, par un syndicat intercommunal, ou par une association de
protection de la nature. Et de toutes façons il faudra restituer le site
dans son état initial à la fin du bail. Le coût complet de
démantèlement d’une éolienne est chiffré par les entreprises
spécialisées de 650 à 850 000 €. Les sommes provisionnées, quand elles
le sont, ne sont pas de ce niveau. Le coût d’enlèvement de leur socle en
béton hautement ferraillé n’est pas inférieur à 250 000 € , et encore
s’il n’y a pas de pollution par les huiles des éoliennes. Chaque
éolienne contient 600 litres d’huiles industrielles dont plusieurs
fuites ont été observées. Il suffit de dix litres d’huile pour polluer
le sol en milieu naturel et atteindre un taux critique.
L'éolien a cessé d'être prioritaire dans les énergies renouvelables avec les leçons décevantes de l'expérience sur 10 ans. Désormais
les taxes et les aides vont décliner avec la réforme intervenue en
Europe et en France à partir de 2017. Les tarifs de
démarrage sont ramenés au niveau du marché, très inférieur, ainsi que
vient de le confirmer le 20 avril 2017 une délibération de la Commission
de Régulation de l'Energie. Bill
Gates a confirmé au Financial Times qu'il doublait à 2 milliards ses
investissements dans les énergies renouvelables mais qu'il excluait à
présent tout investissement dans l'éolien, non efficace et non rentable.
Malgré de gros investissements, son ami Warren Buffett a
tout juste retrouvé sa mise dans l'éolien grâce à une défiscalisation
massive mais avec un déficit industriel de 35%, et des subventions déjà
fortement réduites sous Obama qui n'iront pas mieux avec Trump.
La Californie ou Hawaï sont envahis
d’éoliennes rouillées abandonnées. L’Ecosse, ou l'Allemagne, figurent
parmi les premiers pays face au casse-tête d'assumer une quantité très
importante de déchets de pales d’éoliennes dans les dix prochaines
années, car les pales ont une durée de vie limitée et deviennent
cassantes. Les seuls déchets de plastique de pales
d'éoliennes atteignent 225 000 tonnes par an au niveau mondial selon
Scottish Natural Heritage et le département spécialisé des systèmes
industriels de l'Université d'Iowa USA (2016). Personne n'avait pensé à
ce bilan carbone calamiteux.
En fait, les propriétaires ont hérité en
pleine propriété des immenses socles en béton implantés dans leur
terrain, sans les voir, et sans le savoir. De toutes façons, même si le
démantèlement atteint son terme, ce qui est très aléatoire et
hypothétique pour de nombreux cas, l’enlèvement du socle béton restera à
leur charge, soit 250 000 euros par éolienne. Les baux de location
signés par les promoteurs ne le disent pas, la plupart du temps. A la
moindre pollution, ce coût sera multiplié par trois. Si le promoteur
fait défaillance et disparait, comme malheureusement on le prévoit pour
un certain nombre, l'intégralité du coût de démantèlement des éoliennes
sera à la charge du propriétaire...et de ses enfants... car alors, il
faudra débourser de 650 000 à 850 000 € par éolienne... pour garder son
terrain !
