Impacts cumulés, ce que personne ne veut voir !

Selon les nouvelles orientations prises dans le Grenelle 2 de l’Environnement, le contenu des études d’impact a évolué de manière à prendre plus en considération les effets cumulés du projet étudié et de ceux connus au sein de la zone d’étude.

En effet, l’évaluation des effets environnementaux cumulatifs répond au concept fondateur de l’écologie selon lequel le tout représente plus que la somme des parties.

Bien qu’il n’existe pas de définition juridique stricte des effets environnementaux cumulatifs, un régime juridique de la notion se dégage clairement d’après la jurisprudence. Il peut se définir comme la volonté de se prémunir d’un impact, volontaire ou non, dont les conséquences, directes ou indirectes, combinées avec d’autres impacts actuels, à venir ou potentiels engendrent des incidences sur l’environnement.

Les effets environnementaux cumulatifs peuvent se définir d’un point de vue général de la manière suivante : les impacts sur l’environnement résultant des effets d’un projet combinés à ceux d’autres projets et activités antérieurs, actuels et imminents.
Il existe alors une multitude de définitions plus précises, adaptées chacune à une situation donnée, comme par exemple les effets additifs, synergiques, les interactions….
Pour permettre une approche opérationnelle, on peut distinguer en plus des impacts directs et indirects de chaque projet, trois types d’impact cumulatifs :
- la juxtaposition d’impacts
- le cumul simple d’impacts
- les impacts supplémentaires générés par l’association de plusieurs impacts (le cumul des impacts est supérieur à la somme des impacts pris isolément) entraînant un risque de dépassement d’un seuil critique.

Source : http://www.agglo-limoges.fr/sites/default/files/enquete_publique_07_etude_impact_piece_d-6.pdf

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